Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Parcs nationaux et réserves, 1953-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150743/1-20150743/95
Date
1953-2008
Nom du producteur
Bureaux des parcs nationaux et des réserves
Importance matérielle et support
11,1 ml (37 cartons DIMAB)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3.
Description
Mode de classement
Le classement respecte le plan de classement adopté par le producteur.
Cotes : 20150743/1-20150743/13
1953-2008
Secrétariat d’instances consultatives
Cotes : 20150743/14-20150743/34
1977-2008
Création et suivi des réserves naturelles
Cotes : 20150743/35-20150743/60
1959-2008
Création et suivi des parcs nationaux
Cotes : 20150743/61-20150743/75
1973-2009
Création et réforme des parcs naturels marins
Cotes : 20150743/76-20150743/95
1988-2008
Développement et valorisation des compétences de gestionnaire des parcs et réserves
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement