Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Milieux aquatiques, 1927-2007

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150744/1-20150744/71
Date
1927-2007
Nom du producteur
FRAN_NP_006126. Sous-direction des Espaces naturels
Importance matérielle et support
8,7 ml (29 Dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Description
Cotes : 20150744/1-20150744/54
1927-2006
Gestion des cours d’eau
Cotes : 20150744/55-20150744/61
1994-2004
Protection des espèces
Cotes : 20150744/62-20150744/69
1994-2007
Zones humides
Cotes : 20150744/70-20150744/71
2003-2005
Participation aux organismes de normalisation
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement