Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Importations de charbon ..., 1928-1975

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19771401

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-36 : ONU (Commission économique pour l’Europe) : Comités divers : Rapports, documentation, documents de travail, actes de colloques, 1947-1970
Art 37-48  : Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA) : Etudes, documentation, rapports, comptes rendus de décisions, 1950-1969
Art 49-51 : Office de répartition du charbon (ORCHAR) : Circulaires, correspondance, 1939-1970
Art 52-64. Approvisionnement et importation de charbon :
Interventions parlementaires et réclamations, 1945-1970 ; association technique pour l’importation charbonnière (ATIC) : Comptes rendus de réunions, statistiques, 1947-1971
Art 65-72  : Importations de charbon, congrès des importateurs et revendeurs de charbon, 1938-1968
Art 73-83. Accords commerciaux, 1930-1975
Art 84-93 : Importations de charbon d’Afrique du nord, houillères d’Afrique du nord, 1944-1970
Art 94-96 : Relations avec les mines allemandes, 1928-1967
Art 97. Association française de normalisation : Commissions diverses, 1936-1967
Art 98-101 : Bulletins mensuels des houillères, 1967-1969
Art 102 : Centre du mazout : Revues semestrielles, 1954-1964 ; comité professionnel du pétrole : Bulletins mensuels, 1968-1969
le service du charbon et du brai à la direction des mines a été remplacé en 1970 par le service technique et économique du charbon à la direction du gaz, de l’électricité et du charbon

Métrage linéaire : 34 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales