Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Charbonnages de France, politique charbonnière..., 1939-1986

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19900141

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-10  : Charbonnages de France :
Généralités ; comptes et budgets, aides de l’Etat, bilans économiques et financiers, patrimoine immobilier ; conversion du personnel, 1946-1986.
Art 10-14  : Politique charbonnière, mesures gouvernementales de 1966 et 1971 ;
révision du plan charbonnier en 1974 ;
contrat de programme 1978-1980,
1939-1985.
Art 15-32  : Houillères de bassin. Activités ;
problèmes techniques ; crise du charbon, fermeture de puits, conversion du personnel (classement par bassin), 1946-1986.

Métrage linéaire : 10 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives nationales