Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20220526
Ministère : Industrie
Autorité de sûreté nucléaire
Sommaire
Art 1-219 : Suivi des installations nucléaires, 1965-2019
Métrage linéaire : 37 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales