Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : Fonds forestier national, 1946-1999

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20220119

Ministère : Agriculture
Direction : forêts

Sommaire
Prêts en travaux remboursés et résiliés, en conservation ou acquisition et primes à l’investissement forestier du Fonds forestier national
20220119/1-20220119/30
, : prêts en travaux remboursés
20220119/31-20220119/41 : prêts en travaux résiliés
20220119/42-20220119/48 : prêts en conservation ou acquisition
20220119/49 : primes à l’investissement forestier en forêt non domaniale
1946-1999

métrage linéaire : 16 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales


Par Cavalié Patrick

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