Répertoire d’archives détaillé : Conservation et gestion des ressources halieutiques, 1927-2012

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20160293/1-20160292/413
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Conservation et gestion des ressources halieutiques
Dates extrêmes
1927-2012
Noms des principaux producteurs
Sous-direction des ressources halieutiques
Importance matérielle
61,05 (185 dimabs)
Langue des documents
Anglais
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20160293/1-20160293/314
1927-2012
Politique de conservation et de gestion des ressources halieutiques
20160293/315-20160293/335
1972-2011
Pêche et environnement
20160293/336-20160293/413
1984-2012
Contrôle des pêches maritimes