Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Sous-préfecture de Saint-Gaudens : Faune, réintroduction de l’Ours .. 1959-2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Haute-Garonne

Versement 2223 W

Sous-préfecture de Saint-Gaudens

Sommaire
6529 W 20 - 26
 : Faune, réintroduction de l’Ours .. 1959-2002

Métrage linéaire : 0,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementale de la Haute-Garonne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 33 ans

Adoption du règlement CEE 2078/92 concernant les méthodes de production agricoles compatibles avec les exigences de la protection de l’environnement ainsi que l’entretien de l’espace naturel

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