Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Gestion et protection des ressources minérales, 1948-2009

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Cotes
20150849/1-20150849/233
Date
1948-2009
Nom du producteur
Service des matières premières et du sous-sol Direction des matières premières et des hydrocarbures Direction des ressources énergétiques et minérales
Importance matérielle et support
26,1 ml (87 Dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Description
Mode de classement
Le classement respecte le plan de classement adopté par le producteur.
Cotes : 20150849/1-20150849/169
1948-2009
Pilotage, animation et coordination des ressources minérales
Cotes : 20150849/170-20150849/211
1981-2007
Tutelle d’établissements et d’entreprises publics
Cotes : 20150849/212-20150849/233
1997-2008
Dossiers thématiques du sous-directeur des mines et des matières premières.
Langue des documents
Français
Anglais
Allemand
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement