Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDT des Ardennes : assainissement des collectivités, 1948-2011

Versement 1702W

Direction départementale des territoires des Ardennes
Service ingénierie et sécurité

Sommaire
Assainissement des collectivités
1948-2011

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales des Ardennes


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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