Versement 2437 W
Direction départementale des territoires de la Nièvre
Service eau, forêt, biodiversité
Sommaire
Gestion de l’eau.
1-9 Protection des espaces naturels de la Loire (1978-2007).
10-19 Police de l’eau et de la pêche (1934-2008).
20-86 Aménagements hydrauliques (1830-2011).
87-115 Gestions des rivières et plans d’eau (1971-2010).
116-120 Pollution (1985-1991).
Métrage linéaire : 10,87
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Nièvre