Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DDT Haute-Marne : Service hydraulique : police de l’eau., 1858-1999

Versement 1725 W

Direction départementale des territoire de la Haute-Marne

Sommaire
1725 W 1-93
Service hydraulique : police de l’eau.
1858-1999

Métrage linéaire : 9
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Marne


Par Cavalié Patrick

Il y a... 34 ans

Adoption du règlement CEE 1973 / 92 pour l’environnement portant création d’un instrument financier pour l’environnement (Life)

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