Répertoire d’archives détaillé : Conseil général du Jura : projets structurants en faveur de l’environnement, des rivières, des déchets et des énergies renouvelables, 1991-2005

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Jura

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Jura)

Versement 2523W

Conseil général du Jura

Sommaire
2523W 1-75 : projets structurants en faveur de l’environnement, des rivières, des déchets et des énergies renouvelables, 1991-2005

Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Jura