Répertoire d’archives détaillé : Conseil départemental du Calvados : Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels, 1984-2015

Versement 3188 W

Conseil départemental du Calvados

Sommaire
Art 1-21 : Archives du Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels (fermé le 31/12/2014) : Procédure de création du syndicat (réunion, délibération...), registre de délibération, des arrêtés du personnel, dossiers de séance, dossiers syndicaux, séance et procédure de dissolution
1984-2015

Métrage linéaire : 2,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados