Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : EDF, aménagement hydrauliques, 1969-1982

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19840324

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Art 1-6 : Electricité de France, Gaz De France, charbonnages de France, C. D. F. Chimie :
Procès-verbaux et dossiers de séance des conseils d’administration, 1977-1982
Art 7-10, 18-19  : Dossiers divers relatifs aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la direction, 1969-1981
Art 11-14. Aménagement du Rhin : Dossiers des séances de la commission permanente et du comité juridique et administratif, conventions, 1971-1981
Art 15-16. Aménagement du Mont-Cenis : Rapports, dossiers de séances, 1974-1980
Art 16. Aménagement du Val d’Aran : Dossiers des séances de la commission Franco-espagnole, 1969-1974
Art 17-18. Aménagement d’Emosson : Dossiers des séances de la commission permanente, 1973-1979

Métrage linéaire : 6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales