Répertoire d’archives détaillé : ADEME Pays-de-la-Loire : aide pour études, diagnostics relatifs à la maîtrise de l’énergie, 1979-2006

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 2343 W

Agence de l’Environnement et de la maîtrise de l’énergie
Direction régionale des Pays de la Loire

Présentation du contenu
Ce versement concerne l’aide publique aux entreprises au niveau régional pour réaliser des études, diagnostics, investissements et travaux visant à maîtriser l’énergie et à sauvegarder l’environnement.

Mode de classement
2343 W 1-2  : administration générale
2343 W 3-4  : communication
2343 W 5-116  : études, diagnostics et investissements visant à maîtriser l’énergie et à sauvegarder l’environnement

Dates extrêmes
1979-2006
Métrage linéaire : 11 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique