Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives : Cabinet Lionel Jospin, Premier ministre, Mission interministérielle de l’effet de serre, 1996-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20090474

Ministère  : Premier ministre
Organisme rattaché : Mission interministérielle de l’effet de serre

Sommaire
Art 1
 : Organisation, 1996-1999
Art 1-5  : Activités, 1990-2000
Art 5-7 : Études, 1989-1997

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

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